J.O. 294 du 19 décembre 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : ECEF0710103V



En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 20071121 du 21 novembre 2007, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 21 décembre 2007, des vingt-trois normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF T75-245-1. - Huile essentielle de menthe crépue (ou menthe verte). - Partie 1 : type native (Mentha spicata L.) (indice de classement : T75-245-1).

NF T75-245-2. - Huile essentielle de menthe crépue (ou menthe verte). - Partie 2 : type Chine (80 % et 60 %) (Mentha viridis L. var. crispa Benth.), huile bidistillée (indice de classement : T75-245-2).

NF T75-245-3. - Huile essentielle de menthe crépue (ou menthe verte). - Partie 3 : type Inde (Mentha spicata L.), huile bidistillée (indice de classement : T75-245-3).

NF T75-245-4. - Huile essentielle de menthe crépue (ou menthe verte). - Partie 4 : variété Scotch (Mentha x gracilis Sole) (indice de classement : T75-245-4).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 50173-3. - Technologies de l'information. - Systèmes de câblage générique. - Partie 3 : bâtiments du secteur industriel (indice de classement : C90-485-3).

NF EN 50377-8-8. - Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 8-8 : type LSH-APC simplex câblé sur une fibre unimodale des catégories B1.1 et B1.3 de la CEI 60793-2-50, férule tout zircone, catégorie U (indice de classement : C93-867-8-8).

NF EN 50377-8-9. - Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 8-9 : type LSH-PC simplex câblé sur une fibre unimodale des catégories B1.1 et B1.3 de la CEI 60793-2-50, férule tout zircone, catégorie U (indice de classement : C93-867-8-9).


CONSTRUCTION


NF EN 450-1+A1. - Cendres volantes pour béton. - Partie 1 : définition, spécifications et critères de conformité (indice de classement : P18-050-1).

NF EN 12737+A1. - Produits préfabriqués en béton. - Caillebotis pour bétail (indice de classement : P19-805).

NF EN 14081-4+A2. - Structures en bois. - Bois de structure de section rectangulaire classé selon la résistance. - Partie 4 : classement par machine. - Réglages pour les systèmes de contrôle par machine (indice de classement : P21-500-4).

NF EN 1993-1-11/NA. - Eurocode 3. - Calcul des structures en acier. - Partie 1-11 : calcul des structures à câbles ou éléments tendus. - Annexe nationale à la NF EN 1993-1-11:2007. - Calcul des structures à câbles ou éléments tendus (indice de classement : P22-381/NA).


SANTÉ


NF S94-080-4. - Implants chirurgicaux. - Alliage de titane TA6V. - Partie 4 : produits semi-finis obtenus par forgeage ou par usinage (indice de classement : S94-080-4).

NF S94-081-1. - Implants chirurgicaux. - Alliage à base de titane, d'aluminium 6 et de niobium 7. - Partie 1 : barres et billettes (indice de classement : S94-081-1).

NF S94-081-2. - Implants chirurgicaux. - Alliage à base de titane, d'aluminium 6 et de niobium 7. - Partie 2 : produits semi-finis obtenus par forgeage ou par usinage (indice de classement : S94-081-2).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF T70-503. - Matériaux énergétiques de défense. - Sécurité, vulnérabilité. - Sensibilité au frottement. - Epreuve à l'appareil BAM (indice de classement : T70-503).


ÉNERGIE, GAZ,

INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 13016-1. - Produits pétroliers liquides. - Pression de vapeur. - Partie 1 : détermination de la pression de vapeur saturée en air (PVSA) et de la pression de vapeur sèche équivalente calculée (PVSE) (indice de classement : M07-079-1).

NF EN 13016-2. - Produits pétroliers liquides. - Pression de vapeur. - Partie 2 : détermination de la pression de vapeur absolue (PVA) entre 40 °C et 100 °C (indice de classement : M07-079-2).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF A35-017. - Aciers pour béton armé. - Barres et couronnes non soudables à verrous (indice de classement : A35-017).

NF A35-024. - Aciers pour béton armé. - Treillis soudés de surface constitués de fils de diamètre inférieur à 5 mm (indice de classement : A35-024).

NF EN ISO 21587-2. - Analyse chimique des produits réfractaires d'aluminosilicates (méthode alternative à la méthode par fluorescence de rayons X). - Partie 2 : méthodes d'analyse chimique par voie humide (indice de classement : B40-670-2).

NF EN ISO 21587-3. - Analyse chimique des produits réfractaires d'aluminosilicates (méthode alternative à la méthode par fluorescence de rayons X). - Partie 3 : méthodes par spectrométrie d'absorption atomique (AAS) et spectrométrie d'émission atomique avec plasma induit par haute fréquence (ICP-AES) (indice de classement : B40-670-3).

NF E25-030-1. - Eléments de fixation. - Assemblages vissés. - Partie 1 : règles générales de conception, de calcul et de montage (indice de classement : E25-030-1).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 21 décembre 2007, des quinze normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF T75-245 (novembre 1986). - Huile essentielle de menthe verte ou menthe crépue (Mentha spicata Linnaeus) (homologuée le 5 octobre 1986) (indice de classement : T75-245).


CONSTRUCTION


NF EN 14081-4+A1 (mai 2007). - Structures en bois. - Bois de structure de section rectangulaire classé selon la résistance. - Partie 4 : classement par machine. - Réglages pour les systèmes de contrôle par machine (homologuée le 20 avril 2007) (indice de classement : P21-500-4).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF T70-503 (décembre 1995). - Matériaux énergétiques de défense. - Sécurité, vulnérabilité. - Sensibilité au frottement. - Epreuve à l'appareil BAM (homologuée le 5 novembre 1995) (indice de classement : T70-503).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF X06-027 (décembre 1987). - Contrôle par mesurage de la proportion d'individus non conformes. - Méthodes générales pour la construction d'un plan d'échantillonnage (homologuée le 20 novembre 1987) (indice de classement : X06-027).

NF X06-028 (juin 1987). - Contrôle par comptage du nombre d'individus non conformes, dans le cas d'un lot isolé (homologuée le 5 mai 1987) (indice de classement : X06-028).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF ISO 8908 (mai 1994). - Banque et services financiers connexes. - Vocabulaire et éléments de données (homologuée le 5 avril 1994) (indice de classement : K01-003).

NF ISO 9777 (octobre 1994). - Opérations bancaires. - Formulaires de confirmation des opérations de change (homologuée le 5 septembre 1994) (indice de classement : K19-070).

NF ISO 9778 (octobre 1994). - Opérations bancaires. - Formulaires de confirmation des contrats de prêt ou de dépôt (homologuée le 5 septembre 1994) (indice de classement : K19-071).

NF ISO 10043 (août 1995). - Banque et services financiers liés aux opérations bancaires. - Echange d'informations. - Formulaire d'ordre de recouvrement (homologuée le 5 juillet 1995) (indice de classement : K19-080).


ÉNERGIE, GAZ,

INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 13016-1 (novembre 2000). - Produits pétroliers liquides. - Pression de vapeur. - Partie 1 : détermination de la pression de vapeur saturée en air (PVSA) (homologuée le 5 octobre 2000) (indice de classement : M07-079-1).

NF EN 13016-2 (novembre 2000). - Produits pétroliers liquides. - Pression de vapeur. - Partie 2 : détermination de la pression de vapeur absolue (PVA) entre 40 °C et 100 °C (homologuée le 5 octobre 2000) (indice de classement : M07-079-2).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF A35-017 (octobre 1996). - Armatures pour béton armé. - Barres et fils machine non soudables à verrous (homologuée le 20 septembre 1996) (indice de classement : A35-017).

NF A35-024 (février 1998). - Aciers pour béton. - Treillis soudés constitués de fils de diamètre inférieur à 5 mm (homologuée le 20 janvier 1998) (indice de classement : A35-024).

NF EN 1089-2 (avril 2003). - Bouteilles à gaz transportables. - Identification de la bouteille à gaz (à l'exclusion du GPL). - Partie 2 : étiquettes informatives (homologuée le 5 mars 2003) (indice de classement : E29-771-2).

NF E38-200 (avril 1987). - Pompes à chaleur et échangeurs thermiques. - Appareils pour la récupération d'énergie sous forme d'eau chaude à partir des équipements frigorifiques (dits « récupérateurs de chaleur ») (homologuée le 20 mars 1987) (indice de classement : E38-200).